Les dates à noter

COMITÉ SYNDICAL DU 31 JUILLET 2024

Le Comité syndical se réunira le :

MERCREDI 31 JUILLET 2024
À 14 H 00
Salle du Conseil communautaire
Communauté de communes
Pays de Fontenay-Vendée
16 rue de l’Innovation
85200 FONTENAY-LE-COMTE

Pour délibérer selon l’ordre du jour suivant :

• Constatation du quorum, désignation du secrétaire de séance, suppléances et pouvoirs
• Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 19 juin 2024
• Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des Comptes sur la gestion du Syndicat mixte Fontenay Sud-Vendée Développement pour les années 2018 et suivantes
• Création d’un emploi permanent – Recrutement d’un Chargé de mission SCOT F/H
• Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque de prévoyance des agents
• Exercice 2024 – Budget 2024 – Décision modificative n°1
• Convention relative à la mise à disposition et à l’exploitation des données d’autorisation du droit des sols (ADS) pour la mise en œuvre de l’observatoire de l’urbanisme V2 par Géo Vendée
• Questions diverses : Informations LEADER 2023/2027
• Agenda
  

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COMITÉ SYNDICAL DU 15 NOVEMBRE 2023

Le Comité syndical se réunira le :

MERCREDI 15 NOVEMBRE 2023
À 14 H 30
Salle du Conseil communautaire
Communauté de communes
Pays de Fontenay-Vendée
16 rue de l’Innovation
85200 FONTENAY-LE-COMTE

Pour délibérer selon l’ordre du jour suivant :

• Constatation du quorum, désignation du secrétaire de séance, suppléances et pouvoirs
• Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 19 juin 2023
• Compte-rendu des décisions du Président du Comité syndical
• Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
• Règlement intérieur du Comité syndical
• Budget supplémentaire 2023 – Approbation
• Passage à la nomenclature M57
• Règlement budgétaire et financier
• Fixation des durées d’amortissement
• Fongibilité des crédits
• FISAC – reversement aux Communautés de communes du trop versé
• Protocole d’accord et transactionnel avec l’association deux mains pour demain relatif à la non obtention de la subvention leader 2014-2020/22
• Protocole d’accord et transactionnel avec la SRAL Cavangelys relatif à la non obtention de la subvention leader 2014-2020/22
• Protocole d’accord et transactionnel avec le Comité des fêtes de Vouvant relatif à la non obtention de la subvention leader 2014-2020/22
• Protocole d’accord et transactionnel avec l’association Paul production relatif à la non obtention de la subvention leader 2014-2020/22
• Protocole d’accord et transactionnel avec la SCI La forge relatif à la non obtention de la subvention leader 2014-2020/22
• Protocole d’accord et transactionnel avec la SCI Berthomé relatif à la non obtention de la subvention leader 2014-2020/22
• Questions diverses
• Agenda

COMITÉ SYNDICAL DU 28 MARS 2023

Le Comité syndical se réunira le :

MARDI 28 MARS 2023
A 14 H 30
Salle du Conseil Communautaire
Communauté de communes Vendée Sèvre Autise
25, rue de la Gare
85420 RIVES-D’AUTISE

Pour délibérer selon l’ordre du jour suivant :

• Installation de M. Pierre LEGAL délégué suppléant de la C.C du Pays de Fontenay Vendée,
• Quorum, désignation d’un Secrétaire de séance, suppléances et pouvoirs,
• Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 14 décembre 2022,
• Compte rendu de l’exercice des délégations du Président,
• Rapport d’orientation budgétaire 2023
• Désignation d’un représentant au sein de l’association Géo Vendée
• Questions diverses
• Agenda