COMITÉ SYNDICAL DU 15 NOVEMBRE 2023

Le Comité syndical se réunira le :

MERCREDI 15 NOVEMBRE 2023
À 14 H 30
Salle du Conseil communautaire
Communauté de communes
Pays de Fontenay-Vendée
16 rue de l’Innovation
85200 FONTENAY-LE-COMTE

Pour délibérer selon l’ordre du jour suivant :

• Constatation du quorum, désignation du secrétaire de séance, suppléances et pouvoirs
• Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 19 juin 2023
• Compte-rendu des décisions du Président du Comité syndical
• Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
• Règlement intérieur du Comité syndical
• Budget supplémentaire 2023 – Approbation
• Passage à la nomenclature M57
• Règlement budgétaire et financier
• Fixation des durées d’amortissement
• Fongibilité des crédits
• FISAC – reversement aux Communautés de communes du trop versé
• Protocole d’accord et transactionnel avec l’association deux mains pour demain relatif à la non obtention de la subvention leader 2014-2020/22
• Protocole d’accord et transactionnel avec la SRAL Cavangelys relatif à la non obtention de la subvention leader 2014-2020/22
• Protocole d’accord et transactionnel avec le Comité des fêtes de Vouvant relatif à la non obtention de la subvention leader 2014-2020/22
• Protocole d’accord et transactionnel avec l’association Paul production relatif à la non obtention de la subvention leader 2014-2020/22
• Protocole d’accord et transactionnel avec la SCI La forge relatif à la non obtention de la subvention leader 2014-2020/22
• Protocole d’accord et transactionnel avec la SCI Berthomé relatif à la non obtention de la subvention leader 2014-2020/22
• Questions diverses
• Agenda